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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA
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Jeanne d'Arc et la guerre de Cent Ans
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jeanne d'Arc et la guerre de Cent Ans
SOTECA, SARL

Numéro de dépôt :
3922987
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2022
Jeanne d\'Arc et la guerre de Cent Ans de SOTECA

Présentation de la marque Jeanne d'Arc et la guerre de Cent Ans

Déposée le 29 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jeanne d'Arc et la guerre de Cent Ans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOTECA domicilié(e) 48/50 BOULEVARD SENARD - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 581 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTECA, M. CASTELLANI Christian domicilié(e) 48/50 BOULEVARD SENARD - 92210 - SAINT CLOUD - France.

La marque Jeanne d'Arc et la guerre de Cent Ans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jeanne d'Arc et la guerre de Cent Ans est expirée depuis le 29 mai 2022.

SOTECA a également déposé les autres marques suivantes : 14-18 , 14 18 , LEGION ETRANGERE HISTOIRE . PATRIMOINE. TRADITIONS , COMBATS ET OPERATIONS T.O.E. INDOCHINE, ALGERIE, OPEX , SOPHROLOGIE , Napoléon 1er , PARCOURS SOPHRO , SOPHROLOGIE PRATIQUES ET PERSPECTIVES , PASSION HISTOIRE , SOPHROLOGIES MAG


SOTECA, SARL - 48/50 BOULEVARD SENARD - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 384581278


SOTECA, M. CASTELLANI Christian - 48/50 BOULEVARD SENARD - 92210 - SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Produits de l'imprimerie, publications, journaux, revues périodiques, livres, prospectus, imprimés, affiches, albums, cartes, brochures, photographies, articles pour reliures ; clichés, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ;

Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de communication électronique et par ordinateur ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données (fourniture d'accès à des informations à partir d'une banque de données).

Education, formation, divertissement, activités culturelles. Edition et publication de livres, journaux, revues, prêts de livres, divertissement radiophonique ou télévisé, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation d'expositions, conférences, congrès, de manifestations, d'événements dans les domaines culturel, éducatif, des loisirs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.